Mentions légales

1. Éditeur du site

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité de l’éditeur :

Nom commercial : MIREPOIX DESTOCK
Raison sociale : SAS HPGI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Adresse du siège social :
119 route de Pamiers – Chemin la Treyte
09500 Mirepoix – France

Adresse e-mail : contact@ondestock.fr
Téléphone : 05-34-02-69-77

Numéro SIREN : 938 916 061
RCS : Foix
Numéro de TVA intracommunautaire : FR18938916061

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société SAS HPGI.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Squarespace, Inc.
225 Varick Street
New York, NY 10014
États-Unis
Téléphone : +1 646-699-9680

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, sans autorisation écrite préalable de la société SAS HPGI, est strictement interdite.

5. Responsabilité

La société SAS HPGI s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni de l’utilisation qui pourrait être faite des informations disponibles sur le site.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.

6. Données personnelles – RGPD

Les données personnelles collectées via le site sont traitées par SAS HPGI, en qualité de responsable de traitement, pour les finalités suivantes :

• gestion des demandes via les formulaires de contact ;

• relation commerciale et service client.

Les données collectées sont strictement nécessaires et ne sont en aucun cas cédées à des tiers, sauf obligation légale.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement des données le concernant.

Toute demande peut être adressée par e-mail à : contact@ondestock.fr

7. Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’assurer son bon fonctionnement, mesurer l’audience et améliorer l’expérience utilisateur.

Lors de la première visite, un bandeau d’information permet à l’utilisateur d’accepter, refuser ou paramétrer l’utilisation des cookies, conformément aux recommandations de la CNIL.